Achat d'une BAD de A à Z.

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Achat d'une BAD de A à Z.

Message par NomadMan le Mar 13 Juin - 17:39

Bonjour a tous.

Je l'avais peut-être déjà évoqué, ma femme et moi somme en train d'acheter un terrain agricole de façon à construire notre BAD et s'installer définitivement.

Si ca intéresse certains d'entre vous, je peu détailler toutes les étapes, les "trucs & astuces" pour "apprivoiser" l'administration...

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Re: Achat d'une BAD de A à Z.

Message par seb0606 le Mar 13 Juin - 17:47

Dit nous tous sa peu toujours servir Wink

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Re: Achat d'une BAD de A à Z.

Message par NomadMan le Mar 13 Juin - 18:38

Depuis le mois de mars nous avons commencé les démarches pour acheter une parcelle de terrain de 2Ha en pleines "pampa corrézienne".

Logiquement un permis de construire est très compliqué à obtenir sur un terrain agricole, même pour un agriculteur.
Mais certaines structures ont un accord car l'activité nécessite la présence permanente de sa présence.

Donc l'idée est de créer une structure agricole et de déposer un permis de construire.
Si vous décidez de continuez ensuite à exploiter cette structure tout suis son cours, si vous décidez d’arrêter l'exploitation (ou que vous avez monter cette structure juste pour le permis de construire) il suffit de demander une mutation du permis de construire en nom propre.
Et là, il bascule à votre nom.

Pour l'instant, nous en sommes au tout début:

La notaire est a rédiger les avis des "voisins de parcelles" pour les éventuelles préemteurs.
Chacun des voisins à un droits d'achat prioritaire suivant s'il est agriculteurs (déjà en activité ou en création) ou même particulier.
Ils ont 1 mois pour répondre à l'avis de la notaire sinon la loi considère qu'ils ne sont pas intéressés.
Ensuite viens le tour de la SAFER, même procédure avec 2 mois de délais (1 mois si l'acheteur leur verse la modique somme de 125€, l'état n'a pas de petits profits...).

Donc en fait, il faut compter 3 à 4 mois apres le début des procédures pour savoir si vous aller juste avoir le droit de pouvoir acheter. Mais bien souvent, le vendeur aura déjà fait le tour des voisins de parcelles pour leur proposer directement la vente afin de gagner du temps.
C'est juste un jeu de procédure qui fais perdre du temps.

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Re: Achat d'une BAD de A à Z.

Message par LEICACECILIA le Mar 13 Juin - 19:41

Continue, Nomad, c'est intéressant.

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Re: Achat d'une BAD de A à Z.

Message par magdeburg98 le Mar 13 Juin - 20:14

Ca démarre bien, continue comme dit le chef.

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Re: Achat d'une BAD de A à Z.

Message par NomadMan le Mar 13 Juin - 20:24

Pour l’instant on en est là du coté de l'achat, je vais développer à chaque avancée.

Du coté de la structure agricole nous avons décider de monter un élevage de chien, pour la simple raison que je m'y connais déjà pas mal, que ma femme va juste avoir un stage de trois jours pour pouvoir ce déclarer "éleveuse canin" et surtout que ce genre d'élevage nécessite la présence continue de l'exploitant.


Donc le permis de construire ne peu nous être refusé.

N'hésitez pas poser des questions Wink

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Re: Achat d'une BAD de A à Z.

Message par francky2A le Mer 14 Juin - 8:27

 intérressant !

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Re: Achat d'une BAD de A à Z.

Message par LEICACECILIA le Mer 14 Juin - 8:32

Oui, je suis curieux de voir la suite.
En espérant que ça se passe comme tu le souhaites, Nomad. Wink

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Re: Achat d'une BAD de A à Z.

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